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Marques déposées par la société Earl Vins BEL
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Château La Grange de Grenet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château La Grange de Grenet
Earl Vins BEL, EARL

Numéro de dépôt :
4222225
Date de dépôt :
01/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/11/2025
Château La Grange de Grenet de Earl Vins BEL

Présentation de la marque Château La Grange de Grenet

Déposée le 1 novembre 2015 par la société Earl Vins BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château La Grange de Grenet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la société Earl Vins BEL domicilié(e) 4 Poitou - 33570 - LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 439 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Earl Vins BEL domicilié(e) 163 route de Saint Emilion, BP 102 - 33501 - LIBOURNE cedex - France.

La marque Château La Grange de Grenet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Grange de Grenet arrivera à expiration en date du 1 novembre 2025.

Earl Vins BEL a également déposé les autres marques suivantes : BARON PAUL , CHATEAU CAP DE MERLE , CLOS DOUMAYNE , Château Les Graves de Cantereau , château BEDOURET


Earl Vins BEL, EARL - 4 Poitou - 33570 - LUSSAC - France - SIREN 353439656


Earl Vins BEL - 163 route de Saint Emilion, BP 102 - 33501 - LIBOURNE cedex - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.